PRÉSENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site lefamilysbourg.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Le Family’s 
Responsable publication : Faiçal KRIOUAR. Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
SIREN : 828706754
Réalisation : MADI de Tunnels X
Hébergeur : OVH

Numéro d’immatriculation : 0102030405 

OBJET

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles Le Family’s met à la disposition des internautes son site internet et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site internet. Toute connexion au Site est subordonnée au respect de la présente notice légale que Le Family’s se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment.

INFORMATIONS D’ORDRE TECHNIQUE

Vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce Site et l’utiliser, et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, Le Family’s pourra interrompre le site et s’efforcera de vous en avertir préalablement.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus (notamment données, bandes-son, informations, illustrations, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur ce site, sont protégés au titre du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les documents et informations diffusés sur ce site sont fournis « en l’état » sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. Le Family’s se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. Le Family’s ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autre infection informatique. Les photographies et les textes reproduits sur le site le sont à titre purement indicatif et ne sauraient avoir une valeur contractuelle. La responsabilité de Le Family’s ne saurait être engagée si une erreur s’est glissée dans l’une de ces photographies ou l’un de ces textes.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Le Family’s dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement les commandes et la promotion des produits. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage du traitement des commandes et à la promotion et ne peuvent être communiquées qu’aux destinataires suivants : 59 rue du 14 juillet 1789, 01000 bourg en Bresse, inscrite au RCS de sous le numéro . Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au service client de Le Family’s, siège social : 59 rue du 14 juillet 1789, 01000 bourg en Bresse, inscrite au RCS de sous le numéro : Bourg-En-Bresse B 828 706 754 0102030405.

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